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Les Ortigues - Mentions légales
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La conception, la forme, le titre et l'ensemble des éléments contenus sur le site www.lesortigues.com sont protégés au titre du droit d'auteur et des marques.
Droits d'auteur
Le titre, la conception, la forme du site www.lesortigues.com mais aussi son contenu tels que les commentaires, éditoriaux, illustrations et images originales et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental, logiciel (y compris les applets), et autres éléments contenus sur le site www.lesortigues.com sont la propriété de Les Ortigues SAS au capital de 500 000€.
Les Ortigues SAS n'autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer sur support papier ces éléments que dans le seul but de préparer leurs achats et pour passer commande à www.lesortigues.com. Toute autre utilisation d'éléments du site www.lesortigues.com, y compris la reproduction dans des buts autres que ceux mentionnés, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de Les Ortigues SAS, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.
Marques
Les Ortigues SAS et tout autre produit ou service de www.lesortigues.com référencés sur le site www.lesortigues.com sont des marques commerciales, déposées en France et dans d'autres pays. Les autres noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur le site www.lesortigues.com peuvent être des marques commerciales ou marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle.
Conditions d'utilisation du site Lesortigues.com
Droit applicable
Pour éviter toute difficulté relative à la loi applicable au contrat, celui-ci sera réputé avoir été conclu en France. Tout litige sera soumis à la compétence non exclusive du tribunal de commerce de Bordeaux. Sur le site www.lesortigues.com, tout contrat ou transaction est conclu entre Les Ortigues SAS et le consommateur.
Responsabilité
Dans la limite de ce qui est autorisé par la loi et sauf en cas de faute, Les Ortigues SAS fournit le site www.lesortigues.com sur une base "tel quel", et ne fait aucune déclaration ou n'accorde aucune garantie de quelque ordre que ce soit, concernant le fonctionnement du réseau de télécommunication permettant l'accès au site ou concernant le fonctionnement du "browser" du client lui permettant d'accéder au site. Dans la mesure de ce que la loi permet et des engagements expressément pris par Les Ortigues SAS sur le site www.lesortigues.com, ni ses dirigeants, employés ou autres représentants, ne peuvent être tenus responsables des dommages, ceci incluant notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, ainsi que toute demande émanant de tiers résultant de ou en rapport avec l'utilisation du site www.lesortigues.com, l'information, le contenu, les éléments ou produits présentés sur ledit site.
Réalisation du site :
Proxima Créative SA
Agence internet à Bordeaux
50 avenue Gustave Eiffel
33610 Canéjan - France
Tél : 05 57 26 13 00
Fax : 05 67 69 93 93
Email : info@proximacreative.fr
www.proximacreative.fr
Hébergement du site :
ORANGE BUSINESS SERVICES
France Télécom
6, place d’Alleray –
75505 Paris Cedex 15
www.orange-business.com/fr/
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